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Occitanie
Gard (30)
Beauvoisin
Détail PC 03003315V0020
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°03003315V0020 délivré le 2015/06/29 à BEAUVOISIN autorise une construction neuve pour un programme de 1 875 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SA ECONOM MIXTE IMMOBILIERE DEPART GARD, le programme résidentiel autorise la construction de 1 875 m² sur Les Hauts de Memiere - Lot. Déposé au printemps 2015, autorisé le 29 juin 2015 par la commune de BEAUVOISIN. Implanté Les Hauts de Memiere - Lot, à Beauvoisin (30640), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA ECONOM MIXTE IMMOBILIERE DEPART GARD.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 27 logements sur une parcelle de 1 836 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 875 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 875 m² .
BEAUVOISIN compte 5 581 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Les Hauts de Memiere - Lot, Beauvoisin (30640).
Références cadastrales : B, 2036.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SA ECONOM MIXTE IMMOBILIERE DEPART GARD (SIREN 650200405, SIRET 65020040500019, APE 70.10Z, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité NIMES CEDEX 9 (30972)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 875 m² · Variation nette totale : 1 875 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 875 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 875 m² 1 875 m² Total 0 m² 1 875 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 875 m² 1 875 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 27 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 27 Répartition par taille 2 pièces 9 3 pièces 12 4 pièces 6
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 27 Surface créée 1 875 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 875 m² Superficie du terrain 1 836 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 875 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2015/06/29
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 août 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03003315V0020 Code commune INSEE : 30033 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Beauvoisin (30640). Les travaux prévoient la création de 1 875 m²; la surface après travaux atteint 1 875 m². Le terrain couvre 1 836 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
30
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gard
Code de la commune du lieu des travaux
30033
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03003315V0020
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-06-29
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-08-31
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
70.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SA ECONOM MIXTE IMMOBILIERE DEPART GARD
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
650200405
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
65020040500019
Code postal du demandeur
30972
Localité du demandeur
NIMES CEDEX 9
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Les Hauts de Memiere - Lot
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BEAUVOISIN
Code postal du terrain
30640
sec_cadastre1
B
num_cadastre1
2036
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1836
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
2
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
27
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
27
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
27
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
9
Nombre de logements de 3 pièces créés
12
Nombre de logements de 4 pièces créés
6
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
27
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1875
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1875
Tableau des données brutes de l'autorisation.