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Permis de construire à Beauvallon (69700) - 184 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°0691791900021 délivré le 2019/09/18 à BEAUVALLON autorise une transformation sans extension pour un programme de 184 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CAPUANO, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (46 m²). Déposé en été 2019, autorisé le 18 septembre 2019 par la commune de BEAUVALLON. Implanté 190 Route de l'Ove, à Beauvallon (69700), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CHASSAGNY.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CAPUANO.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 766 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (23 m² issues de transformation, 23 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 184 m².

BEAUVALLON compte 4 135 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 190 Route de l'Ove, Beauvallon (69700).

Références cadastrales : 0F, 510, 0F, 331.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CAPUANO (SIREN 819063934, SIRET 81906393400015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BEAUVALLON (69700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 184 m² · Surface après travaux (totale) : 184 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeAprès travaux
Habitation184 m²0 m²23 m²0 m²23 m²184 m²
Total184 m²0 m²23 m²0 m²23 m²184 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée23 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)184 m²
Superficie du terrain766 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite184 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/09/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691791900021
  • Code commune INSEE : 69179 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Beauvallon (69700). Les travaux prévoient des transformations pour 46 m²; la surface après travaux atteint 184 m². Le terrain couvre 766 m².

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