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Autorisation d’urbanisme PC n°08301620T0004 à LE BEAUSSET !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08301620T0004). Le projet est situé au 7 BD DU ONZE NOVEMBRE à LE BEAUSSET. Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 13 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 mars 2020, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 4 630 m². La surface de plancher créée atteint 2 211 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 211 m².

Localisation du projet

Adresse : 7 BD DU ONZE NOVEMBRE, LE BEAUSSET.

Références cadastrales : AM, 463.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME (SIREN 248300394, APE 84.11Z, catégorie juridique 7348, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité LA CADIERE (83740)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 211 m² · Variation nette totale : 849 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 140 m²1 750 m²0 m²1 140 m²0 m²610 m²1 750 m²
Autres locaux non résidentiels222 m²461 m²0 m²222 m²0 m²239 m²461 m²
Total1 362 m²2 211 m²0 m²1 362 m²0 m²849 m²2 211 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée2 211 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée1 140 m²
Surface après travaux (totale)2 211 m²
Superficie du terrain4 630 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite461 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/03/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08301620T0004
  • Code commune INSEE : 83016 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE BEAUSSET. Les principaux éléments portent sur 16 logements, 2 211 m², 0 m² et parcelle de 4 630 m².