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Autorisation d’urbanisme PC n°08301618T0016 à LE BEAUSSET !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08301618T0016). Le projet est situé au 554 AV DU SOUVENIR FRANCAIS à LE BEAUSSET. Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 14 août 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 août 2018, autorise la création de 68 logements sur une parcelle de 6 843 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 6 258 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 258 m².

Localisation du projet

Adresse : 554 AV DU SOUVENIR FRANCAIS, LE BEAUSSET.

Références cadastrales : AC, 1637, AC, 1636, AC, 1638.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : SAINT MITRE LES REMPARTS (13920).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 258 m² · Variation nette totale : 6 128 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation130 m²4 427 m²0 m²130 m²0 m²4 297 m²4 427 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²1 831 m²0 m²0 m²0 m²1 831 m²1 831 m²
Total130 m²6 258 m²0 m²130 m²0 m²6 128 m²6 258 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés68
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)68
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces24
3 pièces23
4 pièces16
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés68
Logements supprimés1
Surface créée6 258 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée130 m²
Surface après travaux (totale)6 258 m²
Superficie du terrain6 843 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 831 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/08/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 décembre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08301618T0016
  • Code commune INSEE : 83016 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 août 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE BEAUSSET. Les principaux éléments portent sur 68 logements, 6 258 m², 0 m² et parcelle de 6 843 m².