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Autorisation d’urbanisme PC n°08301614T0050 à LE BEAUSSET !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08301614T0050). Le projet est situé au 57 BD CHANZY à LE BEAUSSET. Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 15 janvier 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 janvier 2015, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 950 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 119 m².

Localisation du projet

Adresse : 57 BD CHANZY, LE BEAUSSET.

Références cadastrales : AB, 461.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VRDD (SIREN 507547024, SIRET 50754702400012, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT CYR SUR MER (83270)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 119 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²119 m²0 m²0 m²119 m²119 m²
Hébergement0 m²0 m²0 m²0 m²119 m²-119 m²-119 m²
Autres locaux non résidentiels119 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²119 m²
Total119 m²0 m²119 m²0 m²119 m²0 m²119 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés4
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)119 m²
Superficie du terrain950 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/01/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 février 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08301614T0050
  • Code commune INSEE : 83016 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE BEAUSSET. Les principaux éléments portent sur 4 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 950 m².