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Autorisation d’urbanisme PC n°00601223H0020 à BEAUSOLEIL (06240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00601223H0020). Le projet est situé au 3300 AV PRINCE RAINIER III MONA à BEAUSOLEIL (06240). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 22 décembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 décembre 2023, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 928 m². La surface de plancher créée atteint 1 050 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 050 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 3300 AV PRINCE RAINIER III MONA, BEAUSOLEIL (06240).

Références cadastrales : AI, 30.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VINCI IMMOBILIER MEDITERRANEE (SIREN 830854626, SIRET 83085462600025, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité NICE (06200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 050 m² · Variation nette totale : 945 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation105 m²1 050 m²0 m²105 m²0 m²945 m²1 050 m²
Total105 m²1 050 m²0 m²105 m²0 m²945 m²1 050 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces15
3 pièces2
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 050 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée105 m²
Surface après travaux (totale)1 050 m²
Superficie du terrain928 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 050 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/12/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00601223H0020
  • Code commune INSEE : 06012 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEAUSOLEIL (06240). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 050 m², 0 m² et parcelle de 928 m².