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Autorisation d’urbanisme PC n°00601223H0003 à BEAUSOLEIL (06240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00601223H0003). Le projet est situé au 2915 AV PRINCE RAINIER III MONA à BEAUSOLEIL (06240). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 28 août 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 août 2023, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 3 774 m². La surface de plancher créée atteint 998 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 998 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 2915 AV PRINCE RAINIER III MONA, BEAUSOLEIL (06240).

Références cadastrales : AH, 401, AH, 6, AH, 7.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EMERIGE MEDITERRANEE (SIREN 848267282, SIRET 84826728200012, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité NICE (06200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 998 m² · Variation nette totale : 858 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation140 m²998 m²0 m²140 m²0 m²858 m²998 m²
Total140 m²998 m²0 m²140 m²0 m²858 m²998 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces4
4 pièces4
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée998 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée140 m²
Surface après travaux (totale)998 m²
Superficie du terrain3 774 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite998 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/08/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00601223H0003
  • Code commune INSEE : 06012 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEAUSOLEIL (06240). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 998 m², 0 m² et parcelle de 3 774 m².