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Autorisation d’urbanisme PC n°00601222H0009 à BEAUSOLEIL (06240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00601222H0009). Le projet est situé au 33 BD GUYNEMER à BEAUSOLEIL (06240). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 17 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 mars 2023, autorise la création de 28 logements sur une parcelle de 1 138 m². La surface de plancher créée atteint 1 968 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 968 m².

Localisation du projet

Adresse : 33 BD GUYNEMER, BEAUSOLEIL (06240).

Références cadastrales : AC, 274, AC, 318.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EDMP-PACA (SIREN 879726933, SIRET 87972693300028, APE 68.31Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité NICE (06200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 968 m² · Variation nette totale : 1 879 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation89 m²1 968 m²0 m²89 m²0 m²1 879 m²1 968 m²
Total89 m²1 968 m²0 m²89 m²0 m²1 879 m²1 968 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés28
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)28
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces9
4 pièces7
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés28
Surface créée1 968 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée89 m²
Surface après travaux (totale)1 968 m²
Superficie du terrain1 138 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 968 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/03/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00601222H0009
  • Code commune INSEE : 06012 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEAUSOLEIL (06240). Les principaux éléments portent sur 28 logements, 1 968 m², 0 m² et parcelle de 1 138 m².