Permis de construire à Beausoleil (06240) - 7 708 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°00601220H0021 délivré le 2021/02/17 à BEAUSOLEIL autorise une construction neuve pour un programme de 7 708 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 7 708 m² sur 1 CHE DES RAINETTES. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 17 février 2021 par la commune de BEAUSOLEIL. Implanté 1 CHE DES RAINETTES, à Beausoleil (06240), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 109 logements sur une parcelle de 3 814 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 7 708 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 7 708 m². Le bâti est annoncé avec 7 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale. L’ampleur des démolitions est limitée.
BEAUSOLEIL compte 12 674 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 CHE DES RAINETTES, Beausoleil (06240).
Références cadastrales : AC, 279.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : BOULOGNE BILLANCOURT (92100).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 108 m² · Surface après travaux (totale) : 7 708 m² · Variation nette totale : 7 600 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 108 m² | 7 708 m² | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 7 600 m² | 7 708 m² |
| Total | 108 m² | 7 708 m² | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 7 600 m² | 7 708 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 109 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 109 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 3 |
| 2 pièces | 50 |
| 3 pièces | 41 |
| 4 pièces | 12 |
| 5 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 109 |
| Surface créée | 7 708 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 108 m² |
| Surface après travaux (totale) | 7 708 m² |
| Superficie du terrain | 3 814 m² |
| Nombre de niveaux | 7 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00601220H0021
- Code commune INSEE : 06012 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 février 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Beausoleil (06240). Les travaux prévoient la création de 7 708 m² et des démolitions de 108 m²; la surface après travaux atteint 7 708 m². Le terrain couvre 3 814 m².
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