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Autorisation d’urbanisme PC n°00601217H0003 à Beausoleil (06240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00601217H0003). Le projet est situé au 9-11 RUE JEAN BOUIN à Beausoleil (06240). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 1 juin 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 juin 2017, autorise la création de 65 logements sur une parcelle de 1 035 m². La surface de plancher créée atteint 3 536 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 536 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 9-11 RUE JEAN BOUIN, Beausoleil (06240).

Références cadastrales : AI, 488, AI, 447, AI, 446.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI MEDITERRANEE (SIREN 442964391, SIRET 44296439100019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Boulogne-Billancourt (92100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 536 m² · Variation nette totale : 3 063 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation279 m²3 536 m²0 m²279 m²0 m²3 257 m²3 536 m²
Autres locaux non résidentiels194 m²0 m²0 m²194 m²0 m²-194 m²0 m²
Total473 m²3 536 m²0 m²473 m²0 m²3 063 m²3 536 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés65
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)65
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces49
3 pièces15

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés65
Surface créée3 536 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée279 m²
Surface après travaux (totale)3 536 m²
Superficie du terrain1 035 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/06/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00601217H0003
  • Code commune INSEE : 06012 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Beausoleil (06240). Les principaux éléments portent sur 65 logements, 3 536 m², 0 m² et parcelle de 1 035 m².