Permis de construire à Beausoleil (06240) - 69 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°00601215H0002 délivré le 2015/06/12 à BEAUSOLEIL autorise une extension de surface pour un programme de 132 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 69 m² sur 859 CHE DE LA TURBIE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 12 juin 2015 par la commune de BEAUSOLEIL. Implanté 859 CHE DE LA TURBIE, à Beausoleil (06240), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 180 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 69 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 132 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
BEAUSOLEIL compte 12 674 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 859 CHE DE LA TURBIE, Beausoleil (06240).
Références cadastrales : AI, 440.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : FIRMINY (42700).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 116 m² · Surface après travaux (totale) : 132 m² · Variation nette totale : 16 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 116 m² | 69 m² | 0 m² | 53 m² | 0 m² | 16 m² | 132 m² |
| Total | 116 m² | 69 m² | 0 m² | 53 m² | 0 m² | 16 m² | 132 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 69 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 53 m² |
| Surface après travaux (totale) | 132 m² |
| Superficie du terrain | 1 180 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00601215H0002
- Code commune INSEE : 06012 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Beausoleil (06240). Les travaux prévoient la création de 69 m² et des démolitions de 53 m²; la surface après travaux atteint 132 m². Le terrain couvre 1 180 m².
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