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Autorisation d’urbanisme PC n°00601213H0015 à Beausoleil (06240) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00601213H0015). Le projet est situé au 1020 AV des Anciens Combattants à Beausoleil (06240). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 4 février 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 février 2014, autorise la création de 39 logements sur une parcelle de 1 734 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 5 logements. La surface de plancher créée atteint 1 481 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 3 251 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1020 AV des Anciens Combattants, Beausoleil (06240).

Références cadastrales : AL, 46, AL, 88.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ADOMA (SIREN 788058030, SIRET 78805803000016, APE 55.90Z, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Organismes HLM).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 251 m² · Variation nette totale : 746 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation2 505 m²1 481 m²0 m²735 m²0 m²746 m²3 251 m²
Total2 505 m²1 481 m²0 m²735 m²0 m²746 m²3 251 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés39
Répartition par typologie
En résidence39
Répartition par taille
1 pièce39

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés39
Logements supprimés5
Surface créée1 481 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée735 m²
Surface après travaux (totale)3 251 m²
Superficie du terrain1 734 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite3 251 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2014/02/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00601213H0015
  • Code commune INSEE : 06012 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Beausoleil (06240). Les principaux éléments portent sur 39 logements, 1 481 m², 0 m² et parcelle de 1 734 m².