Permis de construire à Beausoleil (06240) - 4 076 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°00601213H0003 délivré le 2013/10/10 à BEAUSOLEIL autorise une construction neuve pour un programme de 4 076 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MARIGNAN RESIDENCES, le programme résidentiel autorise la construction de 4 076 m² sur 53 BD. GUYNEMER. Déposé en hiver 2013, autorisé le 10 octobre 2013 par la commune de BEAUSOLEIL. Implanté 53 BD. GUYNEMER, à Beausoleil (06240), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MARIGNAN RESIDENCES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 69 logements sur une parcelle de 1 974 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La création de surface atteint 4 076 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 4 076 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 4 % du volume autorisé).
BEAUSOLEIL compte 12 674 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 53 BD. GUYNEMER, Beausoleil (06240).
Références cadastrales : AC, 321, AC, 48, AC, 50.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MARIGNAN RESIDENCES (SIREN 419750252, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité NICE cedex 03 (06202)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 519 m² · Surface après travaux (totale) : 4 076 m² · Variation nette totale : 3 557 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 519 m² | 4 076 m² | 0 m² | 519 m² | 0 m² | 3 557 m² | 4 076 m² |
| Total | 519 m² | 4 076 m² | 0 m² | 519 m² | 0 m² | 3 557 m² | 4 076 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 69 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 69 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 8 |
| 2 pièces | 34 |
| 3 pièces | 18 |
| 4 pièces | 8 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 69 |
| Logements supprimés | 3 |
| Surface créée | 4 076 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 519 m² |
| Surface après travaux (totale) | 4 076 m² |
| Superficie du terrain | 1 974 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 octobre 2014.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00601213H0003
- Code commune INSEE : 06012 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Beausoleil (06240). Les travaux prévoient la création de 4 076 m² et des démolitions de 519 m²; la surface après travaux atteint 4 076 m². Le terrain couvre 1 974 m².
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