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Autorisation d’urbanisme PC n°00601213H0003 à BEAUSOLEIL (06240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00601213H0003). Le projet est situé au 53 BD. GUYNEMER à BEAUSOLEIL (06240). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 10 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 octobre 2013, autorise la création de 69 logements sur une parcelle de 1 974 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La surface de plancher créée atteint 4 076 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 076 m².

Localisation du projet

Adresse : 53 BD. GUYNEMER, BEAUSOLEIL (06240).

Références cadastrales : AC, 321, AC, 48, AC, 50.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MARIGNAN RESIDENCES (SIREN 419750252, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité NICE cedex 03 (06202)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 076 m² · Variation nette totale : 3 557 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation519 m²4 076 m²0 m²519 m²0 m²3 557 m²4 076 m²
Total519 m²4 076 m²0 m²519 m²0 m²3 557 m²4 076 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés69
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)69
Répartition par taille
1 pièce8
2 pièces34
3 pièces18
4 pièces8
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés69
Logements supprimés3
Surface créée4 076 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée519 m²
Surface après travaux (totale)4 076 m²
Superficie du terrain1 974 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 076 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/10/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00601213H0003
  • Code commune INSEE : 06012 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEAUSOLEIL (06240). Les principaux éléments portent sur 69 logements, 4 076 m², 0 m² et parcelle de 1 974 m².