Permis de construire à Beausoleil (06240) - 702 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°0060121200027 délivré le 2013/09/20 à BEAUSOLEIL autorise une construction neuve pour un programme de 702 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 702 m² sur BD. GUYNEMER. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 20 septembre 2013 par la commune de BEAUSOLEIL. Implanté BD. GUYNEMER, à Beausoleil (06240), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 940 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 702 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 702 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
BEAUSOLEIL compte 12 674 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : BD. GUYNEMER, Beausoleil (06240).
Références cadastrales : AC, 349, AC, 574, AC, 622.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : NICE (06200).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 240 m² · Surface après travaux (totale) : 702 m² · Variation nette totale : 462 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 240 m² | 702 m² | 0 m² | 240 m² | 0 m² | 462 m² | 702 m² |
| Total | 240 m² | 702 m² | 0 m² | 240 m² | 0 m² | 462 m² | 702 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 12 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 12 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 10 |
| 3 pièces | 1 |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 12 |
| Surface créée | 702 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 240 m² |
| Surface après travaux (totale) | 702 m² |
| Superficie du terrain | 940 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 septembre 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0060121200027
- Code commune INSEE : 06012 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Beausoleil (06240). Les travaux prévoient la création de 702 m² et des démolitions de 240 m²; la surface après travaux atteint 702 m². Le terrain couvre 940 m².
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