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Autorisation d’urbanisme PC n°0260412100014 à BEAUSEMBLANT (26240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0260412100014). Le projet est situé au route de Bancel à BEAUSEMBLANT (26240). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 8 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 octobre 2021, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 3 810 m². La surface de plancher créée atteint 725 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 725 m².

Localisation du projet

Adresse : route de Bancel, BEAUSEMBLANT (26240).

Références cadastrales : ZC, 167, ZC, 166, ZC, 169.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT DAUPHINOIS (SIREN 435881222, SIRET 43588122200036, APE 68.20A, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité Valence (26000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 725 m² · Variation nette totale : 725 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²725 m²0 m²0 m²0 m²725 m²725 m²
Total0 m²725 m²0 m²0 m²0 m²725 m²725 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Répartition par taille
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée725 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)725 m²
Superficie du terrain3 810 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite725 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/10/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0260412100014
  • Code commune INSEE : 26041 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEAUSEMBLANT (26240). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 725 m², 0 m² et parcelle de 3 810 m².