← Retour à la liste des autorisations sur la commune Beausemblant

Autorisation d’urbanisme PC n°02604113V0012 à Beausemblant (26240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02604113V0012). Le projet est situé au RTE DE LA PROMENADE à Beausemblant (26240). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 janvier 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 janvier 2014, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 515 m². La surface de plancher créée atteint 187 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 187 m².

Localisation du projet

Adresse : RTE DE LA PROMENADE, Beausemblant (26240).

Références cadastrales : C, 960.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FT PROMOTION (SIREN 797544715, SIRET 79754471500015, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Saint- tienne-de-Valoux (07340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 187 m² · Variation nette totale : 187 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²187 m²0 m²0 m²0 m²187 m²187 m²
Total0 m²187 m²0 m²0 m²0 m²187 m²187 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée187 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)187 m²
Superficie du terrain515 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite187 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/01/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02604113V0012
  • Code commune INSEE : 26041 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Beausemblant (26240). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 187 m², 0 m² et parcelle de 515 m².