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Permis de construire à Beaurepaire (38270) - 96 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0380341810006 délivré le 2018/04/18 à BEAUREPAIRE autorise une construction neuve pour un programme de 96 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI FRBN, le programme résidentiel autorise la construction de 96 m² sur chemin de Combalon. Déposé en hiver 2018, autorisé le 18 avril 2018 par la commune de BEAUREPAIRE. Implanté chemin de Combalon, à Beaurepaire (38270), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Combalon II.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI FRBN.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 489 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 96 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 96 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

BEAUREPAIRE compte 5 004 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemin de Combalon, Beaurepaire (38270).

Références cadastrales : ZM, 693.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI FRBN (SIREN 539464974, SIRET 53946497400010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BEAUREPAIRE (38270)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 96 m² · Variation nette totale : 96 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²96 m²0 m²0 m²0 m²96 m²96 m²
Total0 m²96 m²0 m²0 m²0 m²96 m²96 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée96 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)96 m²
Superficie du terrain489 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite96 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/04/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 juillet 2018. L’achèvement a été déclaré le 31 janvier 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 13 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380341810006
  • Code commune INSEE : 38034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Beaurepaire (38270). Les travaux prévoient la création de 96 m²; la surface après travaux atteint 96 m². Le terrain couvre 489 m².

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