← Retour à la liste des autorisations sur la commune Beauregard-Baret

Autorisation d’urbanisme PC n°02603919C0007 à BEAUREGARD BARET !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02603919C0007). Le projet est situé au Impas des Piats à BEAUREGARD BARET. Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 novembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 novembre 2019, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 941 m². La surface de plancher créée atteint 151 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 151 m².

Localisation du projet

Adresse : Impas des Piats, BEAUREGARD BARET.

Références cadastrales : AK, 288.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NL VERCORS (SIREN 853718146, SIRET 85371814600014, APE 68.32B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LORIOL (26270)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 151 m² · Variation nette totale : 151 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²151 m²0 m²0 m²0 m²151 m²151 m²
Total0 m²151 m²0 m²0 m²0 m²151 m²151 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée151 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)151 m²
Superficie du terrain941 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite151 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/11/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02603919C0007
  • Code commune INSEE : 26039 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 novembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEAUREGARD BARET. Les principaux éléments portent sur 1 logement, 151 m², 0 m² et parcelle de 941 m².