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Autorisation d’urbanisme PC n°02105422B0048 à BEAUNE (21200) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02105422B0048). Le projet est situé au 17 RUE DE VIGNOLLES à BEAUNE (21200). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 15 septembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 septembre 2022, autorise la création de 36 logements sur une parcelle de 3 808 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 2 547 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 547 m².

Localisation du projet

Adresse : 17 RUE DE VIGNOLLES, BEAUNE (21200).

Références cadastrales : AI, 140, AI, 141.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE (SIREN 529003634, SIRET 52900363400019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 547 m² · Variation nette totale : 2 177 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation370 m²2 547 m²0 m²370 m²0 m²2 177 m²2 547 m²
Total370 m²2 547 m²0 m²370 m²0 m²2 177 m²2 547 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés36
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)36
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces18
4 pièces4
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés36
Logements supprimés2
Surface créée2 547 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée370 m²
Surface après travaux (totale)2 547 m²
Superficie du terrain3 808 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 547 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/09/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02105422B0048
  • Code commune INSEE : 21054 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEAUNE (21200). Les principaux éléments portent sur 36 logements, 2 547 m², 0 m² et parcelle de 3 808 m².