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Autorisation d’urbanisme PC n°02105421B0070 à BEAUNE (21200) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02105421B0070). Le projet est situé au 2 Impasse du Camp à BEAUNE (21200). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 18 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 octobre 2021, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 917 m². La surface de plancher créée atteint 319 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 469 m².

Localisation du projet

Adresse : 2 Impasse du Camp, BEAUNE (21200).

Références cadastrales : DP, 10, DP, 11, DP, 12.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOUDUNE TITITE (SIREN 881243893, SIRET 88124389300016, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BEAUNE (21200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 469 m² · Variation nette totale : 319 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation150 m²319 m²0 m²0 m²0 m²319 m²469 m²
Total150 m²319 m²0 m²0 m²0 m²319 m²469 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces1
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée319 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)469 m²
Superficie du terrain1 917 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite469 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/10/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02105421B0070
  • Code commune INSEE : 21054 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEAUNE (21200). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 319 m², 0 m² et parcelle de 1 917 m².