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Autorisation d’urbanisme PC n°09505215H0019 à BEAUMONT-SUR-OISE (95260) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09505215H0019). Le projet est situé au rue Saint-Roch - rond-poin à BEAUMONT-SUR-OISE (95260). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 19 janvier 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 janvier 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 95 805 m². La surface de plancher créée atteint 787 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 787 m².

Localisation du projet

Adresse : rue Saint-Roch - rond-poin, BEAUMONT-SUR-OISE (95260).

Références cadastrales : AB, 53, AB, 171.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMITE INTER REGIONAL ILE FRANCE FFESSM (SIREN 348985706, SIRET 34898570600038, APE 93.12Z, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS (75019)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 787 m² · Variation nette totale : 756 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²62 m²0 m²0 m²0 m²62 m²62 m²
Autres locaux non résidentiels31 m²725 m²0 m²31 m²0 m²694 m²725 m²
Total31 m²787 m²0 m²31 m²0 m²756 m²787 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée787 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)787 m²
Superficie du terrain95 805 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite725 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/01/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09505215H0019
  • Code commune INSEE : 95052 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEAUMONT-SUR-OISE (95260). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 787 m², 0 m² et parcelle de 95 805 m².