Permis de construire à Beaujeu-Saint Vallier-Pierrjux E (70100) - 97 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°07005823O0002 délivré le 2023/05/17 à Beaujeu-Saint Vallier-Pierrjux e autorise une construction neuve pour un programme de 97 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 97 m² sur 6B BAS DE MALHOUTAUX. Déposé au printemps 2023, autorisé le 17 mai 2023 par la commune de Beaujeu-Saint Vallier-Pierrjux e. Implanté 6B BAS DE MALHOUTAUX, à Beaujeu-Saint Vallier-Pierrjux E (70100), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de Bas de Malhoutaux.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 578 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 97 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 97 m².
Beaujeu-Saint Vallier-Pierrjux e compte 923 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6B BAS DE MALHOUTAUX, Beaujeu-Saint Vallier-Pierrjux E (70100).
Références cadastrales : ZD, 72.
Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Beaujeu-Saint Vallier-Pierrjux e (70100).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 97 m² · Variation nette totale : 97 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
| Total | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 97 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 97 m² |
| Superficie du terrain | 578 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 juillet 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07005823O0002
- Code commune INSEE : 70058 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mai 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Beaujeu-Saint Vallier-Pierrjux E (70100). Les travaux prévoient la création de 97 m²; la surface après travaux atteint 97 m². Le terrain couvre 578 m².
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