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Permis de construire à Beaujeu (69430) - 208 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06901813F0014 délivré le 2014/03/05 à Beaujeu autorise une construction neuve pour un programme de 208 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOC INVEST GESTION PATRIMOINE AGRICOLE, le programme résidentiel autorise la construction de 208 m² sur RTE COMMUNALE N 15. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 5 mars 2014 par la commune de Beaujeu. Implanté RTE COMMUNALE N 15, à Beaujeu (69430), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES LAFORETS.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOC INVEST GESTION PATRIMOINE AGRICOLE.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 300 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 208 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 208 m².

Beaujeu compte 2 123 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE COMMUNALE N 15, Beaujeu (69430).

Références cadastrales : AL, 384, AL, 383, AL, 382.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOC INVEST GESTION PATRIMOINE AGRICOLE (SIREN 435150834, SIRET 43515083400016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Chasselay (69380)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 208 m² · Variation nette totale : 208 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²208 m²0 m²0 m²0 m²208 m²208 m²
Total0 m²208 m²0 m²0 m²0 m²208 m²208 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces1
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée208 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)208 m²
Superficie du terrain2 300 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite208 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/03/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06901813F0014
  • Code commune INSEE : 69018 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Beaujeu (69430). Les travaux prévoient la création de 208 m²; la surface après travaux atteint 208 m². Le terrain couvre 2 300 m².

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