Permis de construire à Beaufort-Orbagna (39190) - 194 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03904320P0014 délivré le 2021/02/18 à BEAUFORT-ORBAGNA autorise une construction neuve pour un programme de 194 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA, le programme résidentiel autorise la construction de 194 m² sur RUE DU MITAN. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 18 février 2021 par la commune de BEAUFORT-ORBAGNA. Implanté RUE DU MITAN, à Beaufort-Orbagna (39190), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de ORBAGNA.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 888 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 194 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 194 m².
BEAUFORT-ORBAGNA compte 1 444 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA (SIREN 350696944, SIRET 35069694400015, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité LONS-LE-SAUNIER CEDEX (39007)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 194 m² · Variation nette totale : 194 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
194 m²
0 m²
0 m²
0 m²
194 m²
194 m²
Total
0 m²
194 m²
0 m²
0 m²
0 m²
194 m²
194 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
194 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
194 m²
Superficie du terrain
888 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite194 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/02/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 novembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 20 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 2 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Beaufort-Orbagna (39190). Les travaux prévoient la création de 194 m²; la surface après travaux atteint 194 m². Le terrain couvre 888 m².
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