Permis de construire à Beaufort-Orbagna (39190) - 322 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03904320P0013 délivré le 2021/02/18 à BEAUFORT-ORBAGNA autorise une construction neuve pour un programme de 322 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA, le programme résidentiel autorise la construction de 322 m² sur RUE DES PRESLES. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 18 février 2021 par la commune de BEAUFORT-ORBAGNA. Implanté RUE DES PRESLES, à Beaufort-Orbagna (39190), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de ORBAGNA.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 683 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 322 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 322 m².
BEAUFORT-ORBAGNA compte 1 444 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES PRESLES, Beaufort-Orbagna (39190).
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA (SIREN 350696944, SIRET 35069694400015, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité LONS-LE-SAUNIER CEDEX (39007)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 322 m² · Variation nette totale : 322 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
322 m²
0 m²
0 m²
0 m²
322 m²
322 m²
Total
0 m²
322 m²
0 m²
0 m²
0 m²
322 m²
322 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
3 pièces
3
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
322 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
322 m²
Superficie du terrain
1 683 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite322 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Beaufort-Orbagna (39190). Les travaux prévoient la création de 322 m²; la surface après travaux atteint 322 m². Le terrain couvre 1 683 m².
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