← Retour à la liste des autorisations sur la commune Beaucourt

Autorisation d’urbanisme PC n°09000918C0010 à BEAUCOURT (90500) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09000918C0010). Le projet est situé au Rue Frederic Japy à BEAUCOURT (90500). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 17 septembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 septembre 2018, autorise la création de 40 logements sur une parcelle de 6 848 m². La surface de plancher créée atteint 473 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 6 379 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue Frederic Japy, BEAUCOURT (90500).

Références cadastrales : AL, 187, AL, 188, AL, 189.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HAPPY COMPANY - EXPERT COMPANY (SIREN 494031420, SIRET 49403142000016, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MULHOUSE (68100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 379 m² · Variation nette totale : 179 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²473 m²3 255 m²0 m²0 m²3 728 m²3 728 m²
Industrie0 m²0 m²0 m²0 m²5 906 m²-5 906 m²-5 906 m²
Autres locaux non résidentiels6 200 m²0 m²2 651 m²294 m²0 m²2 357 m²8 557 m²
Total6 200 m²473 m²5 906 m²294 m²5 906 m²179 m²6 379 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés40
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)40

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés40
Surface créée473 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)6 379 m²
Superficie du terrain6 848 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 651 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/09/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09000918C0010
  • Code commune INSEE : 90009 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 septembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEAUCOURT (90500). Les principaux éléments portent sur 40 logements, 473 m², 0 m² et parcelle de 6 848 m².