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Autorisation d’urbanisme PC n°09000917C0014 à 90500 BEAUCOURT (90500) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09000917C0014). Le projet est situé au 6 Rue Beucler à 90500 BEAUCOURT (90500). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 20 octobre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 octobre 2017, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 056 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 346 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 6 Rue Beucler, 90500 BEAUCOURT (90500).

Références cadastrales : AH, 57, AH, 60, AH, 61.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DE LA COLLINE (SIREN 827769522, SIRET 82776952200018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NIEDERBRUCK (68290)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 346 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²346 m²0 m²0 m²346 m²346 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²172 m²-172 m²-172 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²174 m²-174 m²-174 m²
Autres locaux non résidentiels346 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²346 m²
Total346 m²0 m²346 m²0 m²346 m²0 m²346 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
4 pièces2
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)346 m²
Superficie du terrain2 056 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/10/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09000917C0014
  • Code commune INSEE : 90009 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à 90500 BEAUCOURT (90500). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 2 056 m².