Permis de construire à Beaucourt (90500) - 1 449 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09000915C0015 délivré le 2016/03/07 à BEAUCOURT autorise une construction neuve pour un programme de 1 449 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par IMMAU, le programme résidentiel autorise la construction de 1 449 m² sur Rue de la Prairie. Déposé en hiver 2015, autorisé le 7 mars 2016 par la commune de BEAUCOURT. Implanté Rue de la Prairie, à Beaucourt (90500), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IMMAU.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 4 174 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 70 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 449 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 449 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
BEAUCOURT compte 5 005 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
IMMAU (SIREN 527639785, SIRET 52763978500023, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MEROUX (90400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 449 m² · Variation nette totale : 1 449 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 449 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 449 m²
1 449 m²
Total
0 m²
1 449 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 449 m²
1 449 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
20
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Collectif (hors résidence)
14
Répartition par taille
2 pièces
4
3 pièces
10
4 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
20
Surface créée
1 449 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 449 m²
Superficie du terrain
4 174 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 449 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/03/07
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 octobre 2017. L’achèvement a été déclaré le 1 octobre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 35 mois 14 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Beaucourt (90500). Les travaux prévoient la création de 1 449 m²; la surface après travaux atteint 1 449 m². Le terrain couvre 4 174 m².
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