← Retour à la liste des autorisations sur la commune Beaucourt

Autorisation d’urbanisme PC n°09000912A0015 à Beaucourt (90500) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09000912A0015). Le projet est situé au CHEM des Vignes à Beaucourt (90500). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 13 mai 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 mai 2013, autorise la création de 13 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 226 m². Le projet convertit 1 554 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 2 127 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEM des Vignes, Beaucourt (90500).

Références cadastrales : AN, 55, AN, 31, AN, 30.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHATEAUX JAPY (SIREN 792635310, SIRET 79263531000016, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Mulhouse (68200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 127 m² · Variation nette totale : 226 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 554 m²226 m²1 207 m²0 m²1 554 m²-121 m²1 433 m²
Autres locaux non résidentiels347 m²0 m²347 m²0 m²0 m²347 m²694 m²
Total1 901 m²226 m²1 554 m²0 m²1 554 m²226 m²2 127 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces5
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée226 m²
Surface transformée1 554 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 127 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite694 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/05/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09000912A0015
  • Code commune INSEE : 90009 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Beaucourt (90500). Les principaux éléments portent sur 13 logements, 226 m², 1 554 m² et parcelle de 0 m².