Permis de construire à Bazus (31380) - 143 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03104917Z0011 délivré le 2017/09/07 à BAZUS autorise une construction neuve pour un programme de 143 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 143 m² sur 310 ROUTE DE MONTASTRUC. Déposé en été 2017, autorisé le 7 septembre 2017 par la commune de BAZUS. Implanté 310 ROUTE DE MONTASTRUC, à Bazus (31380), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 500 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 143 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 143 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
BAZUS compte 600 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LABASTIDE-SAINT-SERNIN (31620).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 143 m² · Variation nette totale : 143 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
143 m²
0 m²
0 m²
0 m²
143 m²
143 m²
Total
0 m²
143 m²
0 m²
0 m²
0 m²
143 m²
143 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
143 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
143 m²
Superficie du terrain
1 500 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite143 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/09/07
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 novembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 13 janvier 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 20 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 septembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bazus (31380). Les travaux prévoient la création de 143 m²; la surface après travaux atteint 143 m². Le terrain couvre 1 500 m².
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