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Permis de construire à Bazuel (59360) - 209 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2021

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°05905520C0006 délivré le 2021/02/28 à Bazuel autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 209 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 150 m² sur 23 RUE du Cateau. Déposé en hiver 2020, autorisé le 28 février 2021 par la commune de Bazuel. Implanté 23 RUE du Cateau, à Bazuel (59360), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 9 740 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (209 m² issues de transformation, 209 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 209 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

Bazuel compte 537 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 23 RUE du Cateau, Bazuel (59360).

Références cadastrales : ZO, 28.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Potelle (59530).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 359 m² · Surface après travaux (totale) : 209 m² · Variation nette totale : -150 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation150 m²0 m²209 m²150 m²0 m²59 m²209 m²
Autres locaux non résidentiels209 m²0 m²0 m²0 m²209 m²-209 m²0 m²
Total359 m²0 m²209 m²150 m²209 m²-150 m²209 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole209 m²
Total détail209 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée150 m²
Surface après travaux (totale)209 m²
Superficie du terrain9 740 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite209 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/02/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05905520C0006
  • Code commune INSEE : 59055 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bazuel (59360). Les travaux prévoient des transformations pour 418 m² et des démolitions de 150 m²; la surface après travaux atteint 209 m². Le terrain couvre 9 740 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

  • 2022 - de Catillon - extension de surface sans transformation - 86 m² Habitation
  • 2018 - du Cateau - transformation sans extension ni diminution de surface - 699 m² Hébergement hôtelier
  • 2015 - du Cateau - extension de surface sans transformation - 124 m² Habitation
  • 2014 - Largillere - transformation sans extension ni diminution de surface - 63 m² Hébergement hôtelier
  • 2013 - de Catillon - transformation avec extension de surface - 455 m² Habitation

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