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Permis de construire à Bazoges-En-Paillers (85130) - 90 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08501313H0011 délivré le 2013/07/30 à BAZOGES-EN-PAILLERS autorise une construction neuve pour un programme de 90 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LA BOCAINE, le programme résidentiel autorise la construction de 90 m² sur lotissement le Grenouiller. Déposé en été 2013, autorisé le 30 juillet 2013 par la commune de BAZOGES-EN-PAILLERS. Implanté lotissement le Grenouiller, à Bazoges-En-Paillers (85130), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire, dans le secteur de lot n°13.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LA BOCAINE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 640 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 90 m².

BAZOGES-EN-PAILLERS compte 1 525 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : lotissement le Grenouiller, Bazoges-En-Paillers (85130).

Références cadastrales : C, 1513.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA BOCAINE (SIREN 322659814, SIRET 32265981400048, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LES HERBIERS (85500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 90 m² · Variation nette totale : 90 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Total0 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée90 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)90 m²
Superficie du terrain640 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite90 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/07/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 janvier 2014. L’achèvement a été déclaré le 10 juillet 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 1 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08501313H0011
  • Code commune INSEE : 85013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bazoges-En-Paillers (85130). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 90 m². Le terrain couvre 640 m².

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