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Autorisation d’urbanisme PC n°03104818S0018 à BAZIEGE (31450) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03104818S0018). Le projet est situé au CH DES ESPRITS à BAZIEGE (31450). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 28 mai 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 mai 2019, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 33 378 m². La surface de plancher créée atteint 723 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 723 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CH DES ESPRITS, BAZIEGE (31450).

Références cadastrales : K, 390P, K, 393P, K, 395P.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : TOULOUSE (31000).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 723 m² · Variation nette totale : 723 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²723 m²0 m²0 m²0 m²723 m²723 m²
Total0 m²723 m²0 m²0 m²0 m²723 m²723 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces4
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée723 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)723 m²
Superficie du terrain33 378 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite723 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/05/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03104818S0018
  • Code commune INSEE : 31048 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mai 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAZIEGE (31450). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 723 m², 0 m² et parcelle de 33 378 m².