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Autorisation d’urbanisme PC n°01404720P0020 à BAYEUX (14400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01404720P0020). Le projet est situé au 9001 RUE BELLEVUE à BAYEUX (14400). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 18 novembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 novembre 2020, autorise la création de 90 logements sur une parcelle de 12 881 m². La surface de plancher créée atteint 6 385 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 385 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 9001 RUE BELLEVUE, BAYEUX (14400).

Références cadastrales : AT, 195, AT, 386.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BAYEUX BELLEVUE (SIREN 881940688, SIRET 88194068800016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DURY (80480)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 385 m² · Variation nette totale : -1 548 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²6 385 m²0 m²0 m²0 m²6 385 m²6 385 m²
Autres locaux non résidentiels7 933 m²0 m²0 m²7 933 m²0 m²-7 933 m²0 m²
Total7 933 m²6 385 m²0 m²7 933 m²0 m²-1 548 m²6 385 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés90
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)90
Répartition par taille
2 pièces15
3 pièces50
4 pièces23
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés90
Surface créée6 385 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)6 385 m²
Superficie du terrain12 881 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 février 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01404720P0020
  • Code commune INSEE : 14047 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAYEUX (14400). Les principaux éléments portent sur 90 logements, 6 385 m², 0 m² et parcelle de 12 881 m².