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Autorisation d’urbanisme PC n°01404718P0029 à BAYEUX (14400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01404718P0029). Le projet est situé au 13 T RUE DES BOUCHERS à BAYEUX (14400). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 8 novembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 novembre 2018, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 874 m². La surface de plancher créée atteint 159 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 159 m².

Localisation du projet

Adresse : 13 T RUE DES BOUCHERS, BAYEUX (14400).

Références cadastrales : AK, 362.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

O2B (SIREN 822403507, SIRET 82240350700012, APE 43.32A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BAYEUX (14400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 159 m² · Variation nette totale : -34 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²159 m²0 m²0 m²0 m²159 m²159 m²
Autres locaux non résidentiels193 m²0 m²0 m²193 m²0 m²-193 m²0 m²
Total193 m²159 m²0 m²193 m²0 m²-34 m²159 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée159 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)159 m²
Superficie du terrain874 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/11/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 avril 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01404718P0029
  • Code commune INSEE : 14047 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAYEUX (14400). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 159 m², 0 m² et parcelle de 874 m².