Permis de construire à Bavilliers (90800) - 3 727 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°09000822A0005 délivré le 2022/11/10 à Bavilliers autorise une construction neuve pour un programme de 3 727 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DU VILLIERS, le programme résidentiel autorise la construction de 3 727 m² sur Rue Jacques Pignot. Déposé en été 2022, autorisé le 10 novembre 2022 par la commune de Bavilliers. Implanté Rue Jacques Pignot, à Bavilliers (90800), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DU VILLIERS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 60 logements sur une parcelle de 8 678 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 3 727 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 727 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
Bavilliers compte 4 595 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue Jacques Pignot, Bavilliers (90800).
Références cadastrales : AK, 714.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DU VILLIERS (SIREN 837938695, SIRET 83793869500017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Meroux-Moval (90400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 727 m² · Variation nette totale : 3 727 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 3 727 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 727 m² | 3 727 m² |
| Total | 0 m² | 3 727 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 727 m² | 3 727 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 60 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 60 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 24 |
| 3 pièces | 31 |
| 4 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 60 |
| Surface créée | 3 727 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 727 m² |
| Superficie du terrain | 8 678 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09000822A0005
- Code commune INSEE : 90008 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 novembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bavilliers (90800). Les travaux prévoient la création de 3 727 m²; la surface après travaux atteint 3 727 m². Le terrain couvre 8 678 m².
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