Permis de construire à Bavilliers (90800) - 2 212 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09000817A0009 délivré le 2018/06/01 à BAVILLIERS autorise une construction neuve pour un programme de 2 212 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DU VILLIERS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 212 m² sur rue Jacques Pignot. Déposé en hiver 2017, autorisé le 1 juin 2018 par la commune de BAVILLIERS. Implanté rue Jacques Pignot, à Bavilliers (90800), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DU VILLIERS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 38 logements sur une parcelle de 6 522 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 212 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 212 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
BAVILLIERS compte 4 595 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
DU VILLIERS (SIREN 837938695, SIRET 83793869500017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MEROUX (90400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 212 m² · Variation nette totale : 2 212 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 212 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 212 m²
2 212 m²
Total
0 m²
2 212 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 212 m²
2 212 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
38
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
38
Répartition par taille
2 pièces
18
3 pièces
20
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
38
Surface créée
2 212 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 212 m²
Superficie du terrain
6 522 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 212 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/06/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 novembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 3 décembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 36 mois 21 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bavilliers (90800). Les travaux prévoient la création de 2 212 m²; la surface après travaux atteint 2 212 m². Le terrain couvre 6 522 m².
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