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Autorisation d’urbanisme PC n°09000813A0002 à Bavilliers (90800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09000813A0002). Le projet est situé au Champs Varteau à Bavilliers (90800). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 4 mai 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 mai 2013, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 3 067 m². La surface de plancher créée atteint 867 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 867 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Champs Varteau, Bavilliers (90800).

Références cadastrales : AD, 413, AD, 415.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ISMAEL (SIREN 510047756, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Denney (90160)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 867 m² · Variation nette totale : 867 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²243 m²0 m²0 m²0 m²243 m²243 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²624 m²0 m²0 m²0 m²624 m²624 m²
Total0 m²867 m²0 m²0 m²0 m²867 m²867 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
En résidence2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée867 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)867 m²
Superficie du terrain3 067 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite624 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2013/05/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09000813A0002
  • Code commune INSEE : 90008 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bavilliers (90800). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 867 m², 0 m² et parcelle de 3 067 m².