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Autorisation d’urbanisme PC n°01404624R0001 à BAVENT (14860) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01404624R0001). Le projet est situé au LOTISSEMENT LE MONT AU FEV à BAVENT (14860). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 13 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 juin 2024, autorise la création de 29 logements sur une parcelle de 11 114 m². La surface de plancher créée atteint 1 981 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 981 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : LOTISSEMENT LE MONT AU FEV, BAVENT (14860).

Références cadastrales : AE, 201.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

INOLYA (SIREN 780705703, SIRET 78070570300012, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité CAEN (14000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 981 m² · Variation nette totale : 1 981 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 981 m²0 m²0 m²0 m²1 981 m²1 981 m²
Total0 m²1 981 m²0 m²0 m²0 m²1 981 m²1 981 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés29
Répartition par typologie
Individuel groupé29
Répartition par taille
3 pièces29

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés29
Surface créée1 981 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 981 m²
Superficie du terrain11 114 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 981 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/06/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01404624R0001
  • Code commune INSEE : 14046 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAVENT (14860). Les principaux éléments portent sur 29 logements, 1 981 m², 0 m² et parcelle de 11 114 m².