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Autorisation d’urbanisme PC n°01404619R0003 à BAVENT (14860) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01404619R0003). Le projet est situé au RUE DU GRAND PLAIN à BAVENT (14860). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 26 mars 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 mars 2019, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 970 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 970 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU GRAND PLAIN, BAVENT (14860).

Références cadastrales : AK, 93.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CALVADOS HABITAT (SIREN 780705703, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité CAEN (14010)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 970 m² · Variation nette totale : 970 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²846 m²0 m²0 m²0 m²846 m²846 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²124 m²0 m²0 m²0 m²124 m²124 m²
Total0 m²970 m²0 m²0 m²0 m²970 m²970 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces7
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée970 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)970 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite124 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/03/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01404619R0003
  • Code commune INSEE : 14046 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mars 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAVENT (14860). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 970 m², 0 m² et parcelle de 0 m².