Permis de construire à Baume-Les-Messieurs (39210) - 233 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03904121J0004 délivré le 2021/11/22 à Baume-les-Messieurs autorise une construction neuve pour un programme de 534 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI ARNAUD ET GUILLAUME, le programme résidentiel autorise la construction de 397 m² sur rue de la Croix du Poy. Déposé en été 2021, autorisé le 22 novembre 2021 par la commune de Baume-les-Messieurs. Implanté rue de la Croix du Poy, à Baume-Les-Messieurs (39210), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI ARNAUD ET GUILLAUME.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 382 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 397 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 370 m² d’habitation et 164 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 534 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Baume-les-Messieurs compte 159 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue de la Croix du Poy, Baume-Les-Messieurs (39210).
SCI ARNAUD ET GUILLAUME (SIREN 879192730, SIRET 87919273000015, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Baume-les-Messieurs (39210)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 137 m² · Surface après travaux (totale) : 534 m² · Variation nette totale : 397 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
137 m²
233 m²
0 m²
0 m²
0 m²
233 m²
370 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
164 m²
0 m²
0 m²
0 m²
164 m²
164 m²
Total
137 m²
397 m²
0 m²
0 m²
0 m²
397 m²
534 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
397 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
534 m²
Superficie du terrain
382 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite534 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Baume-Les-Messieurs (39210). Les travaux prévoient la création de 397 m²; la surface après travaux atteint 534 m². Le terrain couvre 382 m².
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