Permis de construire à Baume Les Dames (25110) - 1 577 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0250472300026 délivré le 2024/03/14 à BAUME LES DAMES autorise une construction neuve pour un programme de 1 577 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE EST, le programme résidentiel autorise la construction de 1 577 m² sur Rue de CHAMPVANS. Déposé en hiver 2023, autorisé le 14 mars 2024 par la commune de BAUME LES DAMES. Implanté Rue de CHAMPVANS, à Baume Les Dames (25110), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE EST.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 25 logements sur une parcelle de 2 575 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 577 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 577 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
BAUME LES DAMES compte 4 991 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de CHAMPVANS, Baume Les Dames (25110).
NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE EST (SIREN 880107230, SIRET 88010723000018, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité STRASBOURG (67000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 577 m² · Variation nette totale : 1 577 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 577 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 577 m²
1 577 m²
Total
0 m²
1 577 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 577 m²
1 577 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Baume Les Dames (25110). Les travaux prévoient la création de 1 577 m²; la surface après travaux atteint 1 577 m². Le terrain couvre 2 575 m².
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