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Permis de construire à Baume Les Dames (25110) - 342 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02504712Z0024 délivré le 2013/05/21 à BAUME LES DAMES autorise une construction neuve pour un programme de 342 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 342 m² sur 12 RUE DE CHAMPVANS. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 21 mai 2013 par la commune de BAUME LES DAMES. Implanté 12 RUE DE CHAMPVANS, à Baume Les Dames (25110), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 579 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 342 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 342 m².

BAUME LES DAMES compte 4 991 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 RUE DE CHAMPVANS, Baume Les Dames (25110).

Références cadastrales : AZ, 47, AZ, 49.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : SAONE (25660).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 342 m² · Variation nette totale : 342 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²342 m²0 m²0 m²0 m²342 m²342 m²
Total0 m²342 m²0 m²0 m²0 m²342 m²342 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée342 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)342 m²
Superficie du terrain1 579 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite342 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/05/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 novembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 22 juillet 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 9 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02504712Z0024
  • Code commune INSEE : 25047 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Baume Les Dames (25110). Les travaux prévoient la création de 342 m²; la surface après travaux atteint 342 m². Le terrain couvre 1 579 m².

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