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Autorisation d’urbanisme PC n°0260342200007 à BAUME-D HOSTUN (LA) (26730) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0260342200007). Le projet est situé au 5027 LES LOTS à BAUME-D HOSTUN (LA) (26730). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 1 août 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 août 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 16 039 m². La surface de plancher créée atteint 159 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 159 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 5027 LES LOTS, BAUME-D HOSTUN (LA) (26730).

Références cadastrales : ZB, 38.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L'ID BAT PRODUCTION (SIREN 320527401, SIRET 32052740100014, APE 23.61Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT NAZAIRE EN ROYANS (26190)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 159 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²44 m²0 m²0 m²0 m²44 m²44 m²
Autres locaux non résidentiels159 m²115 m²0 m²159 m²0 m²-44 m²115 m²
Total159 m²159 m²0 m²159 m²0 m²0 m²159 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée159 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)159 m²
Superficie du terrain16 039 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite115 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/08/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0260342200007
  • Code commune INSEE : 26034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 août 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAUME-D HOSTUN (LA) (26730). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 159 m², 0 m² et parcelle de 16 039 m².