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Autorisation d’urbanisme PC n°02603421C0001 à LA BAUME D HOSTUN (26730) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02603421C0001). Le projet est situé au LES RICHARDS à LA BAUME D HOSTUN (26730). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 4 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 septembre 2021, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 95 823 m². La surface de plancher créée atteint 1 089 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 089 m².

Localisation du projet

Adresse : LES RICHARDS, LA BAUME D HOSTUN (26730).

Références cadastrales : ZC, 137.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ADIS SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 386220032, SIRET 38622003200018, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ROMANS SUR ISERE (26100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 089 m² · Variation nette totale : 1 089 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 089 m²0 m²0 m²0 m²1 089 m²1 089 m²
Total0 m²1 089 m²0 m²0 m²0 m²1 089 m²1 089 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces4
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée1 089 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 089 m²
Superficie du terrain95 823 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 089 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/09/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02603421C0001
  • Code commune INSEE : 26034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA BAUME D HOSTUN (26730). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 1 089 m², 0 m² et parcelle de 95 823 m².