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Permis de construire à La Baume-De-Transit (26790) - 713 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02603315M0006 délivré le 2015/03/12 à La Baume-de-Transit autorise une construction neuve pour un programme de 713 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LOZAPROM, le programme résidentiel autorise la construction de 713 m² sur LOT Les rouvayroles. Déposé en hiver 2015, autorisé le 12 mars 2015 par la commune de La Baume-de-Transit. Implanté LOT Les rouvayroles, à La Baume-De-Transit (26790), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOZAPROM.

Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 2 962 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 713 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 713 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

La Baume-de-Transit compte 928 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT Les rouvayroles, La Baume-De-Transit (26790).

Références cadastrales : G, 433, G, 699, G, 430p.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOZAPROM (SIREN 535240865, SIRET 53524086500019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Montelimar (26200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 713 m² · Variation nette totale : 713 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²713 m²0 m²0 m²0 m²713 m²713 m²
Total0 m²713 m²0 m²0 m²0 m²713 m²713 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Répartition par taille
4 pièces5
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée713 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)713 m²
Superficie du terrain2 962 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite713 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/03/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 mai 2015. L’achèvement a été déclaré le 16 mai 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02603315M0006
  • Code commune INSEE : 26033 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Baume-De-Transit (26790). Les travaux prévoient la création de 713 m²; la surface après travaux atteint 713 m². Le terrain couvre 2 962 m².

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