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Permis de construire à Baume-Cornillane (La) (26120) - 120 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0260322200006 délivré le 2022/11/15 à BAUME-CORNILLANE (LA) autorise une construction neuve pour un programme de 218 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 218 m² sur 160 RUE DU PRIEURE. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 15 novembre 2022 par la commune de BAUME-CORNILLANE (LA). Implanté 160 RUE DU PRIEURE, à Baume-Cornillane (La) (26120), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 218 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 120 m² d’habitation et 98 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 218 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

BAUME-CORNILLANE (LA) compte 453 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 160 RUE DU PRIEURE, Baume-Cornillane (La) (26120).

Références cadastrales : ZL, 242.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : MONTOISON (26800).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 218 m² · Variation nette totale : 218 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²120 m²0 m²0 m²0 m²120 m²120 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²98 m²0 m²0 m²0 m²98 m²98 m²
Total0 m²218 m²0 m²0 m²0 m²218 m²218 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée218 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)218 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite218 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/11/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 mars 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0260322200006
  • Code commune INSEE : 26032 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Baume-Cornillane (La) (26120). Les travaux prévoient la création de 218 m²; la surface après travaux atteint 218 m². Le terrain couvre 0 m².

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