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Autorisation d’urbanisme PC n°04405516T0156 à LA BAULE-ESCOUBLAC (44500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04405516T0156). Le projet est situé au 8 LES JARDINS DU GOSQUET II à LA BAULE-ESCOUBLAC (44500). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 6 janvier 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 janvier 2017, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 435 m². La surface de plancher créée atteint 463 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 463 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 8 LES JARDINS DU GOSQUET II, LA BAULE-ESCOUBLAC (44500).

Références cadastrales : CP, 135, CP, 255, CP, 255.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ANCLEGE (SIREN 429926421, SIRET 42992642100034, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINTE-PAZANNE (44680)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 463 m² · Variation nette totale : 463 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²463 m²0 m²0 m²0 m²463 m²463 m²
Total0 m²463 m²0 m²0 m²0 m²463 m²463 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
5 pièces3
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée463 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)463 m²
Superficie du terrain1 435 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite463 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/01/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04405516T0156
  • Code commune INSEE : 44055 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 janvier 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA BAULE-ESCOUBLAC (44500). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 463 m², 0 m² et parcelle de 1 435 m².