Permis de construire à La Batie Neuve (05230) - 99 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°00501724H0006 délivré le 2024/09/26 à LA BATIE NEUVE autorise une construction neuve pour un programme de 99 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 99 m² sur Lieu-dit LES CARLES. Déposé en été 2024, autorisé le 26 septembre 2024 par la commune de LA BATIE NEUVE. Implanté Lieu-dit LES CARLES, à La Batie Neuve (05230), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de LES CARLES.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 558 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 99 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 99 m².
LA BATIE NEUVE compte 2 595 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LES CARLES, La Batie Neuve (05230).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BEAUCAIRE (30300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 99 m² · Variation nette totale : 99 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
99 m²
0 m²
0 m²
0 m²
99 m²
99 m²
Total
0 m²
99 m²
0 m²
0 m²
0 m²
99 m²
99 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
99 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
99 m²
Superficie du terrain
558 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite99 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Batie Neuve (05230). Les travaux prévoient la création de 99 m²; la surface après travaux atteint 99 m². Le terrain couvre 558 m².
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