Permis de construire à La Batie-Montgascon (38110) - 360 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°0380291810018 délivré le 2019/04/10 à LA BATIE-MONTGASCON autorise une construction neuve pour un programme de 360 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AMB, le programme résidentiel autorise la construction de 360 m² sur 211 chemin du Replat. Déposé en hiver 2018, autorisé le 10 avril 2019 par la commune de LA BATIE-MONTGASCON. Implanté 211 chemin du Replat, à La Batie-Montgascon (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMB.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 254 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 360 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 360 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.
LA BATIE-MONTGASCON compte 1 997 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 211 chemin du Replat, La Batie-Montgascon (38110).
Références cadastrales : AB, 333, AB, 334.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AMB (SIREN 810286260, SIRET 81028626000015, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT JEAN DE SOUDAIN (38110)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 160 m² · Surface après travaux (totale) : 360 m² · Variation nette totale : 200 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 360 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 360 m² | 360 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 0 m² | -160 m² | 0 m² |
| Total | 160 m² | 360 m² | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 200 m² | 360 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 4 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 4 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 4 |
| Surface créée | 360 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 360 m² |
| Superficie du terrain | 1 254 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2019. L’achèvement a été déclaré le 1 mai 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0380291810018
- Code commune INSEE : 38029 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 avril 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Batie-Montgascon (38110). Les travaux prévoient la création de 360 m² et des démolitions de 160 m²; la surface après travaux atteint 360 m². Le terrain couvre 1 254 m².
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